Creative Commons License Deed

Droit d'auteur-seulement Dédicace * (basée sur la loi des États-Unis)
ou de certification du domaine public

Cette licence est acceptable pour des œuvres culturelles libres.

Creative Commons a pris sa retraite cet outil juridique et ne recommande pas qu'il doit être appliqué aux œuvres.

La ou les personnes qui se sont associés à ce document de travail (le «dédicataire» ou «certificateur») par les présentes, soit (a) atteste que, au meilleur de sa connaissance, le travail de l'auteur identifié est dans le domaine public du pays à partir qui l'œuvre est publiée, ou (b) consacre le droit d'auteur par les présentes quel que soit les dédicants détient dans le travail de l'auteur identifié ci-dessous (le «travail») dans le domaine public. Un certificateur, par ailleurs, consacre le droit d'auteur tout intérêt qu'il peut avoir dans le travail associé, et à ces fins, est décrit comme un "dédicant" ci-dessous.

Un certificateur a pris des mesures raisonnables pour vérifier l'état du droit d'auteur de ce travail. Certificateur reconnaît que ses efforts de bonne foi ne peut pas le protéger de toute responsabilité si, en fait le travail n'est pas certifié dans le domaine public.

Dédicataire rend ce dévouement pour le bénéfice du public en général et au détriment des héritiers du dédicant et successeurs. Dédicant entend cette dédicace comme un acte manifeste de l'abandon à perpétuité de tous les droits présents et futurs en vertu du droit d'auteur, que ce soit acquis ou éventuel, dans le travail. Dédicant comprend que cet abandon de tous les droits comprend l'abandon de tous les droits pour faire respecter (par procès ou autrement) les droits d'auteur dans le travail.

Dédicant reconnaît que, une fois placés dans le domaine public, le travail peut être librement reproduit, distribué, transmis, utilisé, modifié, construit sur, ou être autrement exploité par n'importe qui pour n'importe quel but, commercial ou non commercial, et de toute manière, y compris par des méthodes qui n'ont pas encore été inventés ou conçu.

CC0 pour son dévouement domaine public
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